Rapport 2018 du Comité des statuts SP
Assemblée générale annuelle 2018 du groupe SP
Ottawa (Ontario)
7 avril 2018
Présenté respectueusement par Norma Domey
Présidente du Comité des statuts des SP
Je suis heureuse de présenter le rapport 2018 du Comité des statuts du groupe SP au nom de l’exécutif national du Groupe. Comme ils régissent neuf groupes professionnels du groupe SP, les statuts et règlements du groupe SP doivent être régulièrement revus et mis à jour.
- Le Comité des statuts a été mis sur pied le 27 mai 2016. Il se compose des personnes suivantes :
Membres
Norma Domey (présidente) PC, RCN, ECCC
Steven Colwell, BI, C.-B. et Yukon, MPO
Wai Yau Lin, PC, RCN, ECCC
Michael A. Forbes, CH, Ontario
Irshad Mulla, SG‐SRE, SC, Ontario
J’aimerais remercier tous les membres dévoués du Comité de leur temps et leur attention!
- Lors de notre première réunion, le 27 mai 2016, nous avons essentiellement traité de la planification et de notre démarche. Par ailleurs, Sean O’Reilly (président du Comité des statuts en 2016) a présenté de l’information sur le processus et la procédure relatifs aux statuts. Sean nous a recommandé d’utiliser les statuts modèles et de les adapter pour en faire les statuts du Groupe. Le Comité actualise le modèle tous les ans.
- Par conséquent, on a comparé les modèles du Groupe aux statuts modèles et on leur a apporté de nombreuses modifications.
- Nous avons demandé à l’exécutif du Groupe de nous envoyer une liste des problèmes et des incohérences relatifs aux statuts.
- Par conséquent, l’exécutif du Groupe a demandé au Comité de privilégier trois modifications aux statuts. Nous avons reçu des commentaires et en avons ensuite parlé avec le Comité des statuts de 2018 sous la direction de Nancy McCune, présidente.
- Échéancier : Les propositions de modification doivent être approuvées par l’exécutif de notre groupe et généralement aussi par le Comité des statuts et politiques et l’AGA 2016 du groupe SP (sous forme de motion). Elles doivent être bilingues et avoir été traduites avant l’AGA. Une fois approuvées à l’AGA du groupe SP, elles doivent être envoyées au Conseil d’administration de l’Institut à des fins d’approbation. Soit un échéancier d’environ un an.
- Prochaine étape : Comparaison entre les statuts du Groupe et les statuts modèles et apport de modifications aux aspects des statuts SP qui sont plus complexes.
Le tout présenté respectueusement,
Norma Domey, B.Sc., M.Sc., DTM
Présidente du Comité des statuts SP
Exécutif national SP, conseillère d’assemblée