MODIFICATION DES STATUTS DU GROUPE et MOTIONS
Conformément aux règlements du groupe SP, tout membre souhaitant soumettre une modification des statuts ou motion à l’AGA de 2019 doit la faire parvenir par écrit à l’exécutif.
MODIFICATION DES STATUTS DU GROUPE
Les modifications aux statuts du groupe SP doivent être envoyées au plus tard le 23 février 2019, par courriel à mforbes3@cogeco.ca.
MOTIONS
Les motions doivent être envoyées au plus tard le 12 janvier 2019, par courriel à mforbes3@cogeco.ca.
Prenez note que tout membre du groupe SP peut soumettre une résolution, mais que seuls les délégués ont le droit de vote à l’AGA. (art. 8.1.7)
Veuillez consulter cette page Comment écrire un guide de rédaction de motions pour des groupes.
Préparé au nom du Comité des statuts du groupe SP,
Norma Domey, M.Sc., DTM
Présidente du Comité des statuts du groupe SP
Conseillère du groupe SP