COMITÉ NATIONAL D’ORIENTATION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ
Rapport pour l’AGA 2018 du groupe VFS
Le Comité national d’orientation en matière de santé et de sécurité (CNOSS) est un forum de consultation syndicale‑patronale sur les questions nationales de santé et sécurité au travail à l’Agence du revenu du Canada (ARC). Son mandat consiste principalement à élaborer des politiques et des programmes nationaux en matière de SST et à donner des conseils et assurer du leadership à la direction, aux comités de santé et de sécurité au travail et aux représentants de la santé et de la sécurité. Le CNOSS se penche également sur les questions non résolues que les comités de SST lui ont renvoyées. Le Comité est composé de représentants de l’employeur et de représentants des employés du syndicat des employés de l’impôt (SEI) et du groupe VFS. Comme aux comités de SST, il y a deux coprésidents, dont l’un représente l’employeur et l’autre, les employés. Doug Mason et Allaudin Alibhai représentent le groupe VFS au CNOSS.
Le CNOSS a traité de questions importantes en 2017, dont les suivantes :
Amiante : Surveillance des tests et signalement de la présence d’amiante dans des locaux occupés par l’ARC. Nous tentons toujours d’inciter l’ARC à ne pas louer des installations contenant de l’amiante ni à renouveler les baux des occupants.
Prévention de la violence au travail : Après trois ans de consultations, les procédures de résolution des incidents de violence au travail ont finalement été publiées.
Réunions et inspections du lieu de travail
La conformité s’est améliorée, particulièrement en ce qui concerne les représentants de la santé et de la sécurité dans les bureaux de l’ASFC, qui inspectent une partie du lieu de travail chaque mois.
Vidéo sur les intrus armés : L’ARC adoptera une vidéo préparée par Affaires mondiales Canada pour préparer les employés à réagir à la présence d’intrus armés dans les lieux de travail.
Dangers : On a continué à publier des feuillets d’information sur les dangers, en plus d’entamer l’examen cyclique des risques professionnels pour les employés sur le terrain et l’examen des procédures et de la formation sur les sites de l’ASFC.
Le tout respectueusement soumis,
Doug Mason
Coprésident du CNOSS (employés)
Téléphone : 519-859-7192
Courriel : djmason.afsvfs@gmail.com
Allaudin Alibhai
Représentant du groupe VFS au CNOSS
Téléphone : 613-809-6453
Courriel : allaudin.alibhai@gmail.com