VFS: Modèle des groupes
Le nom de votre organisme constituant :
Date de la ratification la plus récente :
Date de la prochaine AGA :
Personne-ressource de l’organisme constituant :
Articles actuellement dans vos statuts
Copiez l'article qui se trouve actuellement dans vos statuts.
Articles révisés ou proposés
Saisissez dans cette case l’article du modèle tel que vous l’avez modifié, ou le nouveau texte que vous proposez.
Les parties du modèle que vous avez supprimées doivent être biffées (strikethrough) et le nouveau texte doit être mis en gras (bold).
Justifications
Expliquez les raisons pour lesquelles vous modifiez l'article (par ex. : « pour simplifier le processus »; « pour clarifier »; « préférence d’un mandat de 3 ans au lieu de 2 »; etc.)
Si votre version modifiée est très différente du modèle, expliquez :
• Pourquoi cette version modifiée sert mieux les intérêts des membres, et
• Pourquoi ce changement sera à l’avantage de l’Institut ou n’ira pas à l’encontre des pratiques démocratiques, etc.
Ces explications aideront le Conseil d’administration à décider. Pour que les changements et les explications soient les plus clairs possible, demandez de l’aide au Comité des statuts et politiques.