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Contexte

L’Institut professionnel de la fonction publique du Canada et le Conseil du Trésor ont conclu une entente de principe concernant un protocole d’entente axé sur le mieux-être des employés.

En 2014, au début du présent cycle de négociation, l’employeur a présenté des propositions visant à éliminer le régime actuel de congés de maladie pour le remplacer par un programme d’invalidité de courte durée. L’IPFPC, de concert avec d’autres syndicats de la fonction publique fédérale, s’est montré ferme en annonçant son intention de ne négocier que des améliorations au système actuel.

Le protocole d’entente (PE) relatif au Programme de soutien et de mieux-être des employés (PSME) représente une nette amélioration par rapport au système actuel. Ce nouveau programme est conçu pour améliorer le mieux-être des employés et à les aider à dans le monde du travail suivant une absence prolongée attribuable à une blessure ou une maladie.

Quels sont les points faibles du régime actuel?

Pour améliorer le régime actuel, il nous fallait bien comprendre où étaient les lacunes. Une analyse de l’utilisation des congés de maladie et de la distribution des crédits de congés a été faite pour les groupes de l’IPFPC qui sont régis par le Conseil du Trésor. Nous avons constaté que le régime actuel ne satisfaisait pas aux besoins d’un grand nombre de nos membres, surtout dans certains groupes démographiques.

L’analyse de l’IPFPC a produit les constatations suivantes :

• Le régime actuel défavorise les femmes.
  o Les femmes ont tendance à utiliser environ 2,5 jours de congé de maladie de plus par an que les hommes, ce qui fait qu’il leur en reste moins à la fin de l’année.
  o Les réserves des femmes comptent en moyenne 43 jours de moins que celles des hommes (69 jours pour les femmes, 111 pour les hommes).
• Le régime actuel désavantage les professionnels de la santé.
  o Les membres du groupe des Services de santé (SH) utilisent environ 11,5 jours de congé de maladie par an, soit 2,6 jours de plus que la moyenne globale (9,9) des groupes de l’IPFPC régis par le Conseil du Trésor dans l’administration publique centrale (APC).
  o 78 % des membres du groupe SH n’ont pas accumulé assez de crédits de congé de maladie pour être admissible à la période d’attente de l’ILD (il leur manque en moyenne 22 jours).
• Le régime actuel désavantage les membres de moins de 40 ans.
  o Cela peut prendre beaucoup de temps pour accumuler assez de crédits de congé de maladie pour couvrir la période d’attente de l’ILD.
  o En moyenne, les membres doivent attendre d’être dans la quarantaine pour accumuler plus de 65 jours.
  o Les membres âgés de 30 à 39 sont en moyenne 9 jours en deçà du seuil de 65 jours; ce chiffre est même de 38 jours chez les membres de moins de 30 ans. o Pas un seul membre de moins de 30 ans n’a suffisamment de crédits de congé de maladie en banque pour couvrir la période d’attente de l’ILD.
• Le manque à gagner est encore plus grand chez certains segments démographiques (moins de 30 ans, femmes, professionnels de la santé).
  o Par exemple, en moyenne, les femmes du groupe SH ont accumulé 38 crédits de congé, soit 27 jours de moins que les hommes du groupe SH (65) et 73 jours de moins que les hommes de tous les groupes (111), une différence colossale.
• Dans l’ensemble, le système ne pourvoit pas aux besoins de la majorité des membres qui travaillent dans l’APC. o Plus de la moitié (51 %) des membres de l’IPFPC employés par le Conseil du Trésor ont accumulé moins de 65 jours de congé de maladie.
• Le régime actuel désavantage les membres vulnérables.
  o Un membre qui a besoin prendre régulièrement des congés de maladie en raison d’une maladie chronique ou épisodique n’a d’autre choix que de puiser dans ses crédits accumulés pour se faire payer durant son absence. Cette situation peut rapidement devenir intenable au fur et à mesure que ses réserves de crédits s’épuisent.
• Le régime actuel vous force à épuiser vos réserves de crédits de congé avant de toucher des prestations d’ILD.
  o Lors de votre retour au travail, après seulement une période d’ILD, vos réserves seront vides. Si vous deviez retomber malade avant d’accumuler assez de crédits de congé, vous pourriez devoir écouler une période d’attente non rémunérée.
• Des membres prennent leur retraite alors qu’il leur reste encore beaucoup de crédits de congé inutilisés.
  o Les membres disposent en moyenne 118 jours de congé de maladie inutilisés au moment de leur retraite.

Pourquoi le PSME est supérieur au régime actuel

Le PSME a été négocié afin d’améliorer le régime actuel. Le nouveau régime comprend un certain nombre de caractéristiques qui devraient lui permettre de s’adapter plus facilement aux différents besoins de nos membres. Il comporte plusieurs améliorations importantes par rapport au système actuel :

• Les membres n’auront plus besoin de compter sur leurs réserves de congés de maladie pendant la période d’attente précédant le versement de prestations d’ILD. Le programme offre une période de qualification rémunérée de trois jours pour accéder au régime d’invalidité de courte durée de 26 semaines avec remplacement complet du revenu. Cette mesure bénéficiera à plus de la moitié des membres des groupes de l’IPFPC régis par le Conseil du Trésor dont les réserves de congés de maladie comptent moins de 65 jours.
• Les membres auront besoin de moins de crédits de congé annuel. Le programme comprend une journée supplémentaire de congé familial qui permettra aux membres de prendre soin d’un proche sans devoir utiliser leurs congés de maladie. Cette mesure pourrait réduire l’usage actuel des congés de maladie d’une journée entière.
• Les membres peuvent encore utiliser leurs crédits de congé annuel au besoin. Le programme comprend neuf congés de maladie entièrement payés par an avec la possibilité de reporter trois jours non utilisés.
• Remplacement complet du salaire pendant 13 semaines : les prestations d’ILD versées par la Sun Life représentent 70 % des gains antérieurs à la période d’invalidité. Dans le cadre du nouveau régime, nos membres auront droit au remplacement complet de leur revenu pendant 13 semaines — 75 % des membres de l’IPFPC dans l’APC en profiteraient.
• Sous le nouveau régime, les membres souffrant de maladies chroniques ou épisodiques jouiront d’une protection complète de leur revenu, puisqu’il n’y aura plus de période d’attente pour les employés ayant une maladie chronique diagnostiquée. À l’heure actuelle, de nombreux membres atteints de maladies chroniques sont tenus d’utiliser leurs crédits de congé annuel, ou d’autre forme de congés payés ou non, lorsqu’ils s’absentent du travail.
• Les membres n’auront pas à utiliser leurs congés de maladie pour se faire payer pendant qu’ils se rendent à un diagnostic ou au lieu de traitement de leur maladie.
• Les membres qui touchent des prestations du PSME seront réputées être en congé payé et continueront donc d’accumuler des crédits de congé annuel et des années de service ouvrant droit à pension.
• Ils ne perdront pas automatiquement les crédits de congé de maladie qu’ils auront accumulés. Il sera possible d’utiliser les crédits de congé de maladie dépassant 26 semaines avant de toucher des prestations d’ILD.
• Ce programme est offert aux membres sans frais. Il a été convenu que le nouveau régime sera entièrement financé par l’employeur.

Le PSME représente une nette amélioration. Le programme comblera les lacunes du régime actuel tout en veillant à ce que les membres de l’IPFPC aient un régime de congés de maladie qui leur offre une protection complète de leur revenu pendant qu’ils ne sont pas au travail en raison d’une blessure ou d’une maladie.

Le Comité technique et le Comité directeur du Programme de soutien et de mieux-être des employés (PSME) de l’IPFPC ont rencontré le Conseil du Trésor à plusieurs reprises à la fin de 2018 et au début de 2019 pour régler les derniers détails du programme proposé de soutien au mieux-être des employés, qui remplacerait notre régime actuel de congés de maladie.

L’élaboration du PSME avance à pas de géant, et nous travaillons actuellement à l’intégration de dispositions acceptées par toutes les parties.

Lorsqu’une entente définitive sera conclue, nous prévoyons que le libellé de l’entente proposée sera rédigé au cours de l’été, après quoi des séances d’information sur la ratification auront lieu à la fin de l’automne.

Les votes de ratification seront tenus séparément des autres votes de ratification des conventions collectives et les résultats seront séparés par groupe.

Votre équipe de consultation sur le PSME

L’équipe de consultation sur le PSME de l’Institut professionnel (IPFPC) a adopté un calendrier de rencontres plus fréquentes, les réunions se tenant maintenant aux trois semaines pour coïncider avec les réunions du Comité technique et du Conseil du Trésor, qui visent à élaborer et à soutenir le nouveau Programme de soutien et de mieux-être régime de mieux‑être proposé (PSME).

L’équipe de consultation fournit des commentaires au Comité technique sur les éléments clés du programme et la structure du programme pour que toutes les questions mentionnées dans le protocole d’entente soient traitées d’ici la fin de l'année. Comme cette échéance se rapproche rapidement, vos représentants se concentrent sur ce rôle de consultation. Lorsque les présentations en personne prévues seront terminées, nous organiserons une présentation en ligne pour les membres qui n’auront pas pu assister à une présentation en personne.

Même si l’élaboration du nouveau programme de mieux-être avance bien, son contenu précis ne peut être communiqué qu’à vos délégués qui participent à la discussion, comme c’est toujours le cas pour les discussions de négociation. Parmi les points du protocole d’entente discutés, mentionnons les maladies chroniques et épisodiques, la gestion interne de cas, les services de retour au travail, les définitions et l’admissibilité.

Merci.

Vance Coulas, arbitre accrédité

Agent des relations du travail – Région de la capitale nationale

IPFPC

Élaborer le programme et communiquer avec les membres

Compte-rendu n^o 3 sur le Programme de soutien et de mieux-être des employés (PSME)

L’équipe que l’IPFPC a mise sur pied pour mener les consultations relatives au PSME se réunit depuis août dernier; elle donne des conseils et des directives au comité technique chargé d’élaborer, de concert avec le Conseil du Trésor, le nouveau régime de mieux-être proposé. Le protocole d’entente (PE) que l’Institut et le Conseil du Trésor ont signé à la fin de 2016 énonce les principales caractéristiques du PSME et le processus d’élaboration de celui-ci.

Nous avons élaboré la vision et les principes directeurs du PSME, et nous créons des organigrammes et des définitions qui font partie des attributs du programme. Afin d’avoir la meilleure information possible pour élaborer le PSME, nous avons demandé à plusieurs organisations de nous faire des présentations sur la gestion de cas et d’autres sujets. Nous espérons terminer le tout d’ici septembre 2018, mais il est possible de repousser cette échéance d’un commun accord avec le Conseil du Trésor.

Pendant ce temps, des membres nous ont dit qu’ils avaient besoin de plus d’information sur le protocole d’entente du PSME et sur l’impact qu’il aura sur nos prochaines négociations. Afin de s’assurer que nos membres disposent de renseignements factuels et exacts, notre équipe de consultation donne des exposés sur l’état actuel du PSME aux sous-groupes et aux chapitres qui en font la demande.

L’équipe consultative de l’IPFPC continue de jouer un rôle clé dans l’élaboration et la prestation de directives précises à l’intention du Comité technique ainsi que dans l’approbation du travail de ce comité, et ce, mensuellement. Depuis le mois de novembre, l’équipe consultative a dressé la carte des processus, depuis les demandes de congé initiales jusqu’au retour au travail ou à la transition vers l’invalidité de longue durée. L’équipe consultative poursuivra ce travail rigoureux au cours des prochains mois pour s’assurer que la vision et les principes directeurs sont bien intégrés dans le Programme de soutien et de mieux-être des employés (PSME).

Le Comité directeur, responsable de l’élaboration du PSME, s’est réunion le jeudi 1^er février, 2018 pour examiner et approuver les travaux du Comité technique à ce jour. Sous la direction de l’équipe consultative de l’IPFPC, le Comité technique a élaboré la vision et les principes directeurs du PSME. Ce programme qui tient compte des besoins et des circonstances propres à chaque employé, offrira un soutien rapide et continu aux employés en congé pour raisons médicales et facilitera leur réinsertion au travail sans problème.

Pour plus d’information, veuillez cliquer sur le lien suivant :

http://www.pipsc.ca/fr/nouvelles-et-enjeux/conge-de-maladie

À l’appui du protocole d’entente sur le Programme de soutien et de mieux-être des employés (PSME), l’Institut professionnel de la fonction publique a mis sur pied ce comité pour diriger les négociations d’un nouveau PSME.

Mandat

• Adopter son propre mandat
• Formuler, diriger et approuver le travail du Comité technique de l’IPFPC
• Recevoir et examiner des rapports réguliers sur l’état de la discussion avec le Conseil du Trésor après chaque réunion.
• Donner des commentaires et des recommandations aux membres du Comité technique de l’IPFPC afin de l’informer des besoins des membres
• Conseiller les membres du Comité technique de l’IPFPC sur l’approbation de leurs conclusions.
• Informer les membres de l’IPFPC qui siègent au Comité directeur de l’approbation de l’entente de principe par l’équipe de consultation.

Composition

• Adrienne Turnbull, RE
• Ben Lootsma (remplaçante : Jennifer Campbell), NUREG
• Doug Mason (remplaçant : Chris Roach), VFS
• Eva Henshaw (remplaçant : Gordon Bulmer), CS
• Frederick Jamieson, ACIA
• Jennifer Carr (remplaçant : Dale Hudson), NR
• Lynn Ohlson (remplaçant : Colin Muise), SH
• Ray Paquette (remplaçant : Peter Gabriel), AV
• Waheed Khan, SP
• Sean O’Reilly, v.-p.
• Brigitte Jolin, adjointe administrative, Négotiations, pensions et avantages sociaux
• Dejan Toncic, conseiller en pensions et en avantages sociaux
• Catherine Wright, Recherche
• Richard Beaulé, Relations du travail nationales
• Vance Coulas, ART

Quorum

• Les membres de l’équipe de consultation peuvent assister aux réunions par voie électronique.
• Sept des neuf membres, cinq des sept membres issus de groupes de l’administration centrale (APC et VFS) et un membre issu de l’un des deux employeurs distincts
• Un second représentant de groupe peut assister aux réunions s’il y a lieu.

Normes des réunions

• Heures d’ouverture et de fermeture : les réunions commenceront parfois à 8 h 30, parfois à 9 h, et se termineront huit heures plus tard.

• Président ou animateur : Des membres du personnel de l’IPFPC agiront à titre de président.
• On communiquera à l’aide de la liste des intervenants, et la préférence sera donnée à ceux qui n’ont pas eu le temps de s’exprimer sur le sujet abordé.

Processus décisionnel

• Consensus

Procès-verbal

• Un membre du personnel de l’IPFPC rédigera le procès-verbal et le distribuera dans la semaine suivant la réunion.
• Le procès-verbal sert à consigner les décisions et à faire le suivi des points, en désignant le responsable et les échéanciers.

Calendrier des réunions

• Il y aura une réunion toutes les quatre semaines.

Confidentialité

• Avec les membres : bulletin mis à jour
• Avec l’exécutif ou l’équipe de négociation du groupe : Procès-verbaux de l’équipe de consultation
• Avec le Comité stratégique des négociations (CSN) : Rapports

Communication et information

• Courriel
• Docushare
• Planifier des communications régulières avec les membres

Fonctions des membres siégeant aux réunions du Comité technique

• Représenter et rendre compte aux membres de l’équipe de consultation.
• Au moins deux des trois membres mandatés sont tenus d’assister aux réunions du Comité technique.

Documents de soutien

• Ordre du jour et procès-verbaux du Comité directeur
• Ordre du jour et procès-verbaux du Comité technique
• Tout document produit par le Conseil du Trésor
• Toute analyse professionnelle liée au PSME qui a été demandée par l’IPFPC
• Tout document lié au Comité du PSME

Expertise externe

• On peut faire appel aux services d’un expert en la matière au besoin.

Annexe A (tirée du document présenté à la réunion d’avril du CSN)

L’équipe consultative et le Comité technique travaillent en collaboration

• Le Comité technique de l’IPFPC remettra des comptes-rendus écrits à l’équipe de consultation après chaque réunion ou série de réunions avec l’employeur pour les tenir au courant de ce qui a été traité, des positions prises et des points ou libellés convenus (en principe).
• Le Comité technique de l’IPFPC tiendra des conférences téléphoniques et des réunions avec l’équipe consultative pour recueillir des commentaires, échanger des renseignements et recevoir des conseils de l’équipe consultative.
• Les trois membres du Comité technique de l’IPFPC seront chargés d’animer ces réunions en coordination avec la Section des négociations de l’IPFPC.

Comité stratégique des négociations

Le Comité technique de l’IPFPC communiquera le libellé provisoire du PSME et la conception du programme aux représentants du CSN, qui présenteront le texte à l’équipe de négociation aux fins de sa ratification et de son inclusion dans la convention collective du groupe en question.

"Power Play CTV - Interview with union leader a/ IBM pay system in Queensland" filmed on December 4, 2017

More reaction on the Phoenix system from Public Services and Procurement Canada Minister Carla Qualtrough and Debi Daviau posted on CPAC on November 21, 2017 (Anglais seulement)

"Ottawa turns to U.S. tech giants too often: internal memo" published on CBC.ca on November 24, 2017" (Anglais seulement)

"CTV Power Play with Don Martin - Time to throw out Phoenix? Interview with Debi Daviau on November 14, 2017"

"‘Enough is enough’: Union wants Phoenix pay system scrapped" published in the Globe and Mail on November 14, 2017

"Reducing nurses at Deer Lodge ‘dangerous’: union" published in the Winnipeg Sun on October 30, 2017 (Anglais seulement)

"Huge Health Canada branch could be moved to new ministry, unions blindsided" published in the Hill Times on September 13, 2017

"Shared Services Canada to begin talks on allowing federal departments to ‘opt out’ from centralized IT service" posted in the Hill Times on July 19, 2017

"When the public service is outsourced, Canadians suffer" published in the Globe and Mail on July 14, 2017

While the current government has been right to criticize the last one for laying off hundreds of compensation staff before it rolled out Phoenix, it’s the decisions around outsourcing such projects in the first place that demand a rethink.

"Taylor and Gibbs: A big step forward for Canada's federal scientists" published in the Ottawa Citizen on June 14, 2017

Union files Phoenix grievances, wants federal government to 'immediately pay all monies owed' published on cbc.ca on May 11, 2017

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"Trudeau tasks high-level cabinet group with fixing Phoenix" published on iPolitics on April 27, 2017

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