Mercredi 25 septembre 2025, de 17 h 45 à 19 h
Lieu de l’activité : Tucker’s Marketplace — 61, rue York, Ottawa, ON K1N 5T2 Présences : 42 inscrits - 34 sont présents
1.18 h : Appel à l’ordre : Parole : Matthieu Dufault
- Appel nominal (membres de l’exécutif du groupe) : Matthieu Dufault présente la liste des membres de l’exécutif en mentionnant 3 postes vacants, dont Laurie Dufault qui est en congé et Patrono Rodrigues qui a pris sa retraite.
- Mot de bienvenue : Matthieu Dufault, orateur principal, présente les deux orateurs invités : Doug Mason, président VFS, et Ward Cluff, représentant VFS pour la région de l’Ontario
M. Dufault énumère les sujets suivants qui seront abordés : Déménagement du bureau
Réaménagement des effectifs (RE) : La convention collective expire bientôt Nom du sous-groupe
Élections
- Adoption de l’ordre du jour : Aucune question. Motion proposée par Matthew Messenger avec l’appui de Matthieu Dufault, puis adoptée.
- Adoption des règles de procédure Adoption de l’AGA précédente Aucune question. Motion proposée par Matthieu Dufault avec l’appui de Mahinda Piyasiri, puis adoptée.
- Approbation du procès-verbal de l’AGA du 18 septembre 2024 : Motion proposée par Mathieu Dufault avec l’appui de Kazi Rahman, puis adoptée à l’unanimité.
- Questions découlant du procès-verbal : Pas de nouvelles
- Mises en candidature et élection des membres de l’exécutif du sous-groupe et des membres actif·ves.
- Mahinda Piyasiri a proposé Gil Molinier qui a accepté
- Alex Engineer a proposé Dilan Herath qui a accepté
- Kazi Rahman a désigné Alex Engineer qui a accepté
- Mathieu Dufault a proposé Waleed Banjaki qui a accepté
Tous les membres qui ont accepté des postes ont été élus par acclamation, car il y avait suffisamment de postes vacants à pourvoir.
- Rapport de l’exécutif
Sujets de discussion :
Déménagement des bureaux à la Place de Ville à Ottawa : Les heures de travail sont en cours de discussionLe RE sera discuté avec les orateurs invités.
Retour au bureau (RAB) Il n’est pas question de retourner au bureau plus de trois jours par semaine.
L’année dernière, les événements organisés par l’Institut ont été couronnés de succès.
- Rapport du trésorier Matthew Messenger.
Matthew a présenté le budget au 31 décembre 2024, le budget 2025 et le budget prévisionnel 2026. Matthew mentionne que les frais de l’AGA seront remboursés par l’Institut.
Aucune question. Matthew Messenger, appuyé par Kazi Rahman, propose d’approuver les états financiers pour 2024. Motion adoptée.
Il est proposé d’approuver le budget proposé pour 2026 par Matthew Messenger avec l’appui de Matthieu Dufault. Motion adoptée.
- Résultats de l’élection : Pas d’élection
- Conférenciers invités : Doug Mason (président VFS) et Ward Cluff, représentant régional VFS pour l’Ontario.
Sujets présentés :
Dépenses gouvernementales 2024-2026
Examen exhaustif des dépenses (EED) Planification 2026-2029.
RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS 683 employés touchés. Option d’échange de postes : Jusqu’à présent, quelques personnes ont été impliquées. Pas de nouvelles concernant la prochaine phase.
Renouvellement des conventions collectives. Les conventions actuelles expirent cet automne.
Les contacts de l’Institut et un compte Facebook.
- Affaires nouvelles - Motions sur les statuts Modifier le nom du sous-groupe. Changement suggéré « sous-groupe VFS du BSFIO de l’IPFPC » à « VFS de la région d’Ottawa » Motion proposée par Matthieu Dufault avec l’appui d’Alex Engineer. Pas de question — Motion adoptée
Motions sur les statuts Modification de l’article des statuts concernant les membres. Changement suggéré de :
3.1 Tous les membres titulaires du groupe VFS qui travaillent au Bureau des services fiscaux international et d’Ottawa sont membres titulaires du Sous-groupe.
À :
3.1 Tous les membres titulaires du groupe VFS relevant de la région de l’Ontario ou de la Division des opérations des appels de l’Ontario qui travaillent physiquement à l’emplacement du Bureau des services fiscaux de l’Est de l’Ontario à Ottawa qui travaillent au Bureau des services fiscaux international et d’Ottawa sont membres titulaires du Sous-groupe.
Motion proposée par Matthieu Dufault avec l’appui d’Alex Engineer. Pas de questions - Motion adoptée. Les modifications aux statuts seront soumises au Conseil d’administration pour approbation officielle.
- Levée de la séance à 19 h. La séance est levée. Motion proposée par Matthieu Dufault avec l’appui de Dilan Herath, puis adoptée.

