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Sous - groupe VFS de Hamilton et du chapitre de l’ARC de Hamilton (34D) - Motions - 2019

Motion no 1 présentée par le chapitre

TITRE : Motion de modification des statuts du chapitre de l’ARC de Hamilton

AUTEURE : Joanne Haslip, secrétaire du chapitre de l’ARC de Hamilton

ATTENDU que les statuts du chapitre de l’ARC de Hamilton ont été approuvés dans leur forme actuelle par le Conseil d’administration de l’Institut le 16 août 2014, et que le modèle de statuts approuvés par le Conseil d’administration est en vigueur depuis le 22 décembre 2015, et ATTENDU qu’il y a de nombreuses différences dans le libellé ou le nombre de clauses entre les deux textes,  

IL EST PROPOSÉ, par conséquent, que le chapitre de l’ARC de Hamilton, qui fait partie de l’Institut, approuve les changements à ses statuts actuels conformément aux statuts provisoires affichés sur le babillard des 3e et 6e étages (et aux copies disponibles auprès de Joanne Haslip),

IL EST PROPOSÉ que l’exécutif du chapitre de l’ARC de Hamilton, qui fait partie de l’Institut, transmette les modifications approuvées à ses statuts au Comité des statuts et politiques de l’Institut aux fins d’approbation par le Conseil d’administration de l’Institut.

Motion no 1 présentée par le sous-groupe

TITRE :   Motion de modification des statuts du sous-groupe VFS de Hamilton

AUTEURE : Joanne Haslip, secrétaire du sous-groupe VFS de Hamilton

ATTENDU que les statuts du sous-groupe VFS de Hamilton ont été approuvés dans leur forme actuelle par le Conseil d’administration de l’Institut le 16 août 2014, et que le modèle de statuts approuvés par le Conseil d’administration est en vigueur depuis le 13 avril 2018, et ATTENDU qu’il y a de nombreuses différences dans le libellé ou le nombre de clauses entre les deux documents,  

IL EST PROPOSÉ, par conséquent, que le sous-groupe VFS de Hamilton, qui fait partie de l’Institut, approuve les changements à ses statuts actuels conformément aux statuts provisoires affichés sur le babillard des 3e et 6e étages (et aux copies disponibles auprès de Joanne Haslip),

IL EST PROPOSÉ que l’exécutif du sous-groupe VFS de Hamilton, qui fait partie de l’Institut, transmette les modifications approuvées à ses statuts au Comité des statuts et politiques de l’Institut aux fins d’approbation par le Conseil d’administration de l’Institut.