Sous-groupe SP du 50, rue Victoria
Procès-verbal de la réunion du Comité exécutif
26 octobre 2022 - 12 h à 13 h
Sont présent·e·s : Marcel Beaudoin, Jay Fothergill, Céline Fletcher, Mazen Hijazi, Akid Azfar, Hassan Bayaa, Reginald Linco
Ouverture de la séance — Adoption de l’ordre du jour
Ordre du jour :
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Approbation du procès-verbal
3. AGA de l’IPFPC
4. AGA du 50, rue Victoria;
Élections :
1. Mandats de 2 ans (président, trésorier, 3 membres actifs)
2. Mandat d’un an (v.-p., secrétaire, 3 membres actifs). Ces mandats deviennent ensuite des mandats de deux ans.
· Rapport du président (bref)
· Rapport de négociation (bref). Ce sera une présentation pour l’hiver ou le printemps.
5. Le point sur les négociations
6. Prochaine réunion
7. Tour de table
8. Levée de la séance
1. Adoption de l’ordre du jour
· L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de l’Exécutif du 14 septembre 2022
· Le procès-verbal de la réunion précédente est approuvé à l’unanimité.
3. AGA de l’IPFPC les 18 et 19 novembre 2022 (Montréal, QC)
· Délégué : Akid Azfar; observateur : Hassan Bayaa.
· L’invitation à la réunion virtuelle sera envoyée le 10 novembre. Marcel présentera les différentes motions qui seront présentées à l’AGA de l’IPFPC et les positions actuelles du Comité exécutif de l’IPFPC au sujet de ces motions.
Suivi : Marcel enverra des liens de Zoom aux membres du Sous-groupe.
4. AGA du 50, rue Victoria
· Il a été décidé de tenir une AGA complètement virtuelle par Teams le 1er décembre 2022.
· Il n’y a pas de nombre minimum de participant·e·s à l’AGA. Pour le vote, le quorum doit être d’au moins la moitié des participant·e·s.
· Ordre du jour de l’AGA
1. Élections - Tous les postes du Comité exécutif du Sous-groupe sont à élire. Afin d’assurer la continuité du niveau d’expérience des membres de l’exécutif de sous-groupes, les postes suivants auront des mandats de 2 ans (président·e, trésorier·e, 3 membres actifs), et les postes suivants auront des mandats d’un an (vice-président·e, secrétaire, 3 membres actifs). Ces mandats dureront ensuite 2 ans). Nota : S’il y a des postes de membres actifs à mandat de deux ans qui ne sont pas pourvus, leur mandat passera à un an.
2. Rapport du président (bref)
3. Rapport budgétaire
4. Bref rapport sur les négociations (probablement par Marcel). Une présentation détaillée sera faite au printemps.
Suivis :
1. Akid vérifiera le processus de vote dans Teams (convivial, comment contrôler le vote [le sondage/vote peut-il être contrôlé par une autre personne que l’hôte de la réunion?], peut-on voir qui vote pour qui ou les réponses sont-elles anonymes?, etc.)
2. Marcel enverra une invitation à l’AGA du 50, rue Victoria à chaque membre.
3. Jay ouvrira l’AGA en disant quelques mots avant que Marcel ne prenne la relève à titre d’hôte.
5. Compte rendu des négociations
· Marcel donne un bref compte rendu des deux réunions avec l’employeur en septembre et en octobre et fait le point sur la position de l’Institut. Les propositions salariales sont en cours d’élaboration (examen des données relatives à l’inflation, etc.).
· Les réunions de négociation avec l’employeur ont lieu une fois toutes les six à huit semaines (certaines dates peuvent changer en raison des réunions avec les commissions de l’intérêt public de l’Alliance).
6. Tour de table
· En septembre, le nombre de requêtes d’examen (RE) pour les demandes de brevet a considérablement augmenté (probablement pour obtenir des RE avant que les changements réglementaires n’entrent en vigueur en octobre). Il semble que les heures supplémentaires seront disponibles en fonction du budget de l’OPIC.
· De plus, il n’y a aucun problème à conserver la salle actuelle pour les besoins syndicaux de l’IPFPC.
7. Prochaine réunion
· 24 novembre 2022 Courte réunion pour préparer l’AGA du sous-groupe du 50, rue Victoria
Suivi :
· À la prochaine réunion ordinaire, Akid présentera un résumé des réunions du CCPS (Comité de consultation syndicale-patronale en ce qui concerne les examinatrices et examinateurs de brevets).