Sous-groupe NR Ville de Québec- Compte-rendu de la 1re réunion de 2024 du Comité exécutif- 19 février 2024

Date : 19 février 2024

Endroit : Pacini Lebourgneuf

Objet : Première réunion 2024 du comité exécutif du sous-groupe NR de la ville de Québec

Administrateurs présents 

● Patrick Lacoursière, 

président 

● Omar Kali, vice-président ● Jessika Poirier, 

secrétaire 

● Jean-Luc Bédard, 

trésorier 

● Robert Durocher, 

membre exécutif 

● Bernard Michaud, 

membre exécutif 

Administrateurs absents 

● Samuel Bruneau-Dubuc,  membre exécutif

Ordre du jour 

1. Accueil (président) 

2. Ouverture de la réunion (président) 

3. Mot de bienvenue (président) 

4. Lecture et adoption de l’ordre du jour (secrétaire) 

5. Lecture et adoption du procès-verbal de la dernière réunion de  l’exécutif (président) 

6. Discussion entente de principe 

7. Compte-rendu 1re réunion exécutif du chapitre de Qc (président) 8. Discussion sur les activités à venir 

9. Affaires nouvelles 

10. Tour de table 

11. Levée de l’assemblée

Point de l’ordre  du jour

Responsable

Discussion

Action requise par

1. Accueil

Patrick

Salutations générales.

2. Ouverture de la réunion

Patrick

Ouverture de la réunion : 18h15.  Samuel est absent. Le quorum est constaté.

3. Mot de bienvenue du président

Patrick

Le président souhaite la bienvenue à tous.

4. Lecture et adoption de l’ordre du jour

Jessika

L’ordre du jour avait été envoyé par Patrick en pièce  jointe de l’invitation à la réunion. Jessika lit à haute  voix chacun des points de l’ordre du jour. 

Après une question de Jessika sur le quorum, il est  proposé à l’unanimité de profiter du point « Affaires nouvelles » pour retrouver le cadre réglementaire du sous-groupe et pour rafraîchir la mémoire de  l’ensemble du comité sur son contenu. 

Robert propose l’ordre du jour tel que présenté et  Bernard appuie cette proposition.

5. Lecture et  adoption du procès-verbal de la dernière réunion de  l’exécutif

Patrick

Le compte-rendu de la rencontre précédente est  affiché sur le moniteur de la salle. Les membres  présents lors de la dernière réunion de l’exécutif  (3 août 2023) discutent du contexte de cette réunion et des points marquants discutés, notamment la  progression des carrières des ENG du Centre de  recherche Valcartier, l’acquisition d’un ordinateur  portable du comité, l’envoi du contre-rendu du  chapitre de Québec et la modification du programme  Bien Mieux Ensemble. Patrick corrige des coquilles  dans le texte. 

Après une question de Jessika, les autres membres  clarifient la différence entre les chapitres et les sous groupes. Les chapitres sont des entités 

géographiques tous sous-groupes confondus pour un  territoire donné, tandis que les sous-groupes sont des  entités par classes professionnelles. 

Robert propose l’adoption de l’ordre du jour et Jean Luc appuie.

6. Discussion entente de principe

Jean-Luc

Les membres de l’exécutif discutent des négociations.  Jean-Luc rappelle qu’il a posé la question lors de la  dernière assemblée générale annuelle (AGA) sur  l’état du fonds de grève, considérant que le groupe  NR n’a jamais fait la grève. Il n’a pas eu de réponse  claire et souhaite amener le sujet auprès de la  branche nationale. Jean-Luc est aussi préoccupé par

le fait que la possibilité d’une grève semble toujours  être d’emblée écartée sans que ce soit proposé par  vote aux membres. Il est pris pour acquis que le  groupe NR est peu militant, ce qui selon lui diminue le  rapport de force de l’équipe de négociation. Jessika  demande quels types de consultations avaient été  menées en amont de la négociation. Patrick explique  que le processus consultatif était surtout centré sur la  hiérarchisation des priorités des demandes plutôt que  sur les moyens de pression envisageables. 

Bernard partage son scepticisme concernant le ratio  dans le comité de négociation entre les membres en  activité et les membres à la retraite, les seconds étant  plus nombreux que les premiers. Or, ce sont les  membres en activités qui sont les plus négativement  affectés par les propositions salariales de l’entente de  principe. Patrick se demande s’il existe une  réglementation sur ce ratio, en donnant comme  exemple les pratiques en place pour favoriser la  parité et la distribution entre groupes. Jean-Luc  raconte une tentative qui n’avait pas fonctionné  d’adoption d’une motion sur la question du ratio entre  membres en activité et membres à la retraite dans  l’exécutif. Bernard demande s’il y a déjà une  occurrence d’entente de principe refusée. Personne  au sein du comité exécutif n’a de souvenir d’une telle  occurrence pour le groupe NR, mais c’est déjà arrivé  dans d’autres groupes de l’IPFPC. 

Bernard demande s’il y aura un débreffage après le  règlement de la convention pour communiquer des  commentaires à l’équipe de négociations,  indépendamment du résultat du vote. Patrick confirme  qu’il voudra en parler à la rencontre des présidents de  sous-groupe annuelle et qui aura lieu plus tard dans  l’année. Jean-Luc rappelle que l’équipe de  négociation va changer d’ici la négociation de la  prochaine convention, ce qui complique l’application  de leçons apprises.

7. Compte-rendu 1re réunion exécutif chap.  Qc

Patrick

Patrick raconte son expérience de la réunion de  l’exécutif du chapitre de la ville de Québec. Il a appris  que les AGA peuvent avoir lieu à n’importe quel  moment de l’année et pas uniquement en fin d'année,  comme le faisait le sous-groupe NR de la ville de  Québec. À la lumière de cette information, Robert  indique qu’il préfèrerait que les AGA aient lieu au  début d’une année civile de manière à avoir une vue  complète de l’année précédente. 

Patrick a aussi appris que les repas de l’exécutif  peuvent être remboursés directement par l’IPFPC  plutôt que sur le budget du sous-groupe, et ce, à la  hauteur de 65 $ par personne de l’exécutif par repas,  sans alcool. Jean-Luc souligne que l’application de  cette opportunité va libérer une bonne partie du  budget et que cet argent pourra être redirigé pour des  activités avec les membres.

Patrick rapporte aussi que le chapitre de Québec  prévoit faire une formation sur la retraite, donnée par  Réjean Michaud. La formation porte uniquement sur  le volet financier, donc une heure ou deux. Ce serait  vers fin mars ou début avril. Tous les détails seront  dans l’invitation et celle-ci sera envoyée sous peu.

8. Discussion activités à venir

Tous

Patrick rappelle qu’une activité de soirée style 5 à 7  avait été discutée précédemment, mais que rien  n’avait été officiellement organisé. Les membres  lancent des idées de lieu pour une activité, comme le  Dooly’s ou le Tapis vert. Robert écarte une activité de  type cinéma qui ne permet pas la discussion. Jessika  note qu’il faut un équilibre entre une activité  engageante et la possibilité de discuter, car cela  n’attire pas le même public. Robert met de l’avant que  ce pourrait être une formule « tournoi ». L’exécutif sélectionne Tapis vert comme lieu de l’activité. Il est  avancé que l’activité pourrait avoir lieu un jeudi vers la  fin avril ou début mai, par exemple le 18 ou le 25 avril  ou le 2 mai. Patrick dit qu’il faut passer par l’IPFPC  pour communiquer l’activité aux membres et que le  calendrier doit tenir compte de cette démarche. Jean Luc indique que le sous-groupe DS, qui comprend une  centaine de personnes à la base de Valcartier, pourrait  aussi participer, comme c’est souvent le cas. 

Patrick va faire les vérifications avec Tapis vert  concernant les disponibilités, les frais, les  communications, etc. Lorsque tout sera décidé,  Jessika enverra le texte de l’invitation à l’IPFPC pour  la communication aux membres. 

Robert note que le budget permettra  vraisemblablement une deuxième activité, par  exemple à l’automne. Jean-Luc rappelle que c’est  difficile d’organiser des événements à l’automne, car  les gens sont souvent pris par les obligations de la  rentrée. Jean-Luc signale aussi que le remboursement  des repas de l’exécutif par l’IPFPC reste à être mis en  œuvre pour la première fois et que cela va confirmer  combien d’argent il restera d’argent pour une seconde  activité. Robert et Patrick soulignent que le sous groupe DS va payer pour une partie de la première  activité si leurs membres y participent. Le groupe  choisit d’attendre le déroulement du premier  événement pour prendre le pouls in situ concernant un  second événement. Il devrait y avoir une autre réunion  de l’exécutif entre temps pour en discuter,  possiblement au mois de juin.

Patrick  Jessika

9. Affaires nouvelles

Tous

Jean-Luc et Patrick ont retrouvé le cadre réglementaire à l’adresse suivante : Statuts du sous groupe NR de la Ville de Québec | L’Institut  professionnel de la fonction publique du Canada  (pipsc.ca) Cela permet de clarifier certaines questions  de Jessika, notamment celle du quorum. Concernant  les réunions de l’exécutif, il faut la majorité des

Patrick

membres exécutifs (donc 4 sur 7 actuellement). Pour  l’AGA, il faut au minimum 50 % des membres qui se  sont inscrits à l’ouverture de l’assemblée. Les  membres de l’exécutif se questionnent sur cette  définition qui tient compte de l’inscription à l’AGA  plutôt que d’un pourcentage du nombre de membres.  Les statuts du groupe et ceux d’autres sous-groupes  sont consultés pour essayer de cerner s’il s’agit d’une  pratique commune. Bien que la plupart des statuts  des sous-groupes NR ne soient pas accessibles en  ligne, il est constaté que le sous-groupe NR de  Hamilton-Burlington a la même définition quorum  d’assemblée que nous. Les membres de l’exécutif  discutent aussi de la possibilité d’avoir une procédure  pour manifester son intérêt pour les élections, en  amont des AGA. 

Le groupe passe en revue certaines dispositions des  statuts. Jean-Luc demande combien de temps la  documentation du sous-groupe devrait être  conservée. Il n’y a pas de réponse officielle, mais  Robert recommande sept ans. Jean-Luc souligne qu’il  a des archives du sous-groupe NR de la ville de  Québec depuis 2014 sur un appareil personnel. Il est  convenu qu’il les transfère sur l’ordinateur portable du  sous-groupe. 

Après la discussion, l’exécutif considère qu’aucune  modification aux statuts n’est actuellement  nécessaire. L’exécutif est d’accord que les statuts  devraient être relus chaque année.

Patrick 

Jean-Luc

10. Tour de table

Patrick

Robert attire l’attention sur la présence de Jessika en  tant que nouvelle membre de l’exécutif et secrétaire.  Patrick remercie l’ensemble des membres de  l’exécutif de leur présence.

11. Levée de la réunion

Omar propose la levée de l’assemblée et Bernard  appuie cette proposition. 

La séance est levée à 21h07. 

Dans les prochains jours, Jessika enverra le procès verbal de la réunion aux autres membres de l’exécutif  pour confirmation, puis à la personne représentante  de l’IPFPC.

Jessika